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Marques déposées par aucouturier pascal
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eco green
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eco green
aucouturier pascal
grands stades, sas

Numéro de dépôt :
3786057
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2020
eco green de aucouturier pascal

Présentation de la marque eco green

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par aucouturier pascal et la Société par Action Simplifiée (SAS) grands stades auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « eco green » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Les déposants sont aucouturier pascal domicilié(e) 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) grands stades domicilié(e) 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, grands stades domicilié(e) 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France.

La marque eco green a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eco green est expirée depuis le 29 novembre 2020.

aucouturier pascal a également déposé les autres marques suivantes : TRAINING LINKS


aucouturier pascal - 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France

grands stades, sas - 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France - SIREN 4


grands stades - 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; gazon artificiel.